Agence de maternité de substitution et de don d'ovocytes à San Diego & Los Angeles!
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Comment sélectionner une agence de maternité de substitution ou de don d'ovocytes

 

Theresa M. Erickson, Esq. PDG & Fondatrice de Conceptual Options, LLC...

Où commencer ?
Après les médecins de FIV (fécondité in vitro) les premiers participant dans les arrangements de  maternité de substitution et de don d'ovocytes sont l'agence de don d'ovocytes et de maternité de substitution. Ces agences sont responsables pour localiser, dépister, supporter et coordonner les différents participants dans le processus de maternité de substitution et/ou de don d'ovocytes. Ils sont aussi crucial dans la coordination de la séquence des évènements, se pencher sur les points de conflit en vue de les résoudre et fournir un support aux différentes parties.
Assurez vous de poser les questions suivantes avant de contracter une agence ou un intermédiaire:

  • Depuis combien de temps sont ils en activités ?
  • Quels sont leur niveau d'expérience? Combien de dossier ont ils traité l'an passée?
  • Combien de naissance durant l'année actuelle ? Et dans les années passées?
  • Sont ils actuellement engagés dans un litiges?
  • Ont ils une assurance d'erreurs et d'omissions ?
  • Comment procèdent ils avec le dépistage des mères porteuses et donneuses d'ovocytes ?
  • Quels sont les services qu'ils offrent ?
  • Quels sont les honoraires? Il y a t-il des frais de support, de dépistage initiale, etc..?
  • Sont ils habitués à travailler avec des gens de l'étranger ?
  • Combien d'employé ont ils et possèdent ils un numéro d'urgence ?
  • Quelles assurances utilisent ils pour leurs mères porteuses et leurs donneuses d'ovocytes ?


Signature de l'accord

A ce point, qu'importe les réponses aux questions précédentes, l'expérience, les références ou l'emplacement, il est primordial que les potentiels parents demandeurs fassent vérifier chaque accord par un avocat expérimenté  dans le domaine de la PMA (Procréation Médicale Assistée). Avec ce type de service, un accord écrit est absolument indispensable entre les potentiels parents intentionnels et l'agence. Ces accords peuvent être d'une page à dix pages ou plus, cela dépend de la taille de l'agence et, assez fréquemment, de l'expérience de l'agence.   
Comment négocié un accord qui corresponde au mieux vos besoin et votre situation.
Il est préférable que l'accord entre les parents intentionnels et l'intermédiaire/agence, soit séparé de l'accord avec les autres parties. Des accords additionnels seront établies concernant les autre parties, incluant les mères porteuses, les donneuses d'ovocytes et les parents intentionnels, ce qui est attendu de leur part et qui est le parent sous dans chaque situation.


Points important de négociation


Si l'accord est ou non, spécifique à une donneuse d'ovocytes en particulier ou mère porteuse (gestation/procréation). Si , et c'est souvent le cas dans un accord de don d'ovocytes, les parents intentionnels ont le droit de rejeter la donneuse d'ovocytes et dans ce cas, que se passe-t-il avec les honoraires? Sont ils remboursés?
Est-ce que de nouveaux frais seront chargé pour l'obtention d'une nouvelle donneuse d'ovocytes ou mère porteuse? Que se passe-t-il si le médecin rejète la donneuse d'ovocytes ou la mère porteuse?
Que se passe-t-il si les parents intentionnels ne peuvent trouver d'autre donneuse d'ovocytes ou mère porteuse au travers de l'agence?
Que se passe-t-il des honoraires qui ont déjà été payé lorsque les parents intentionnels n'ont pas obtenu de transfert d'embryon? Et, à quels moments, si c'est le cas, d'autre frais d'agence s'ajoute?
Toutes ces questions sont importantes pour assurer que les parents intentionnels signe un accord équitable qui leur fournirons un service complet du début jusqu'à la fin ainsi que de s'assurer que l'agence ne s'expose pas à des problèmes de contrat mal préparé. Dans les fais toutes ces questions doivent être adressé dans l'accord en termes de remboursement, traitement des litiges et remplacement de la donneuse d'ovocyte et de la mère porteuse.
Autre point important, qui gère les fonds d'argent? A la suite de la gestation et don d'ovocytes, et suivant les accords prévus des fonds sont versés aux donneuses et mères porteuses. Est-ce que ces montants sont gérés par l'agence? Est-ce que ces montants sont gérés par un avocat? Est-ce que ces montants sont entre de bonnes mains?
La question de la confidentialité doit aussi être définie dans ces accords, incluant quelles informations peuvent être donnée à la donneuse d'ovocytes ou mère porteuse et inversement quelles informations d'ordre privée peuvent être donnée aux parents intentionnels.
Une considération importante est a donnée au faite de savoir si l'agence fera des vérifications   d'informations – profonde ou superficiel - sur les candidates donneuses d'ovocytes et à la gestation pour autrui, et qui paiera pour cette tâche et de savoir si les parents intentionnels auront le droit de consulté ces informations avec ou sans avocat.
Cette question se pose aussi avec les rapports psychologique et si ces rapports seront accessible aux parents intentionnels ou seulement aux médecins traitants.


En conclusion, comme pour toutes négociations de contrat et/ou rédaction de contrat, il est important de considérer tout problèmes potentiels qui peuvent surgir durant les opérations. Sans connaissance adéquate du domaine de la procréation médicale assistée, la négociation, rédaction des accords peuvent vous exposer à de nombreux problèmes dans le futur.

Écrit par Theresa M. Erickson, Esq. PDG et Fondatrice de Conceptual Options, LLC
www.EricksonLaw.net
Terickson@EricksonLaw.net

 


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